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Marques déposées par l'association loi 1901 CARREFOUR DES COMMUNES
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FP FrancePistes.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FP FrancePistes.fr
CARREFOUR DES COMMUNES, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3906377
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
FP FrancePistes.fr de CARREFOUR DES COMMUNES

Présentation de la marque FP FrancePistes.fr

Déposée le 19 mars 2012 par l'association loi 1901 CARREFOUR DES COMMUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FP FrancePistes.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 CARREFOUR DES COMMUNES domicilié(e) Hôtel de Ville - 91310 - LINAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carrefour des Communes domicilié(e) BP 48 - 91310 - MONTLHERY - France.

La marque FP FrancePistes.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FP FrancePistes.fr est expirée depuis le 19 mars 2022.

CARREFOUR DES COMMUNES a également déposé les autres marques suivantes : GALAS des Elus , L'APPLI DES MAIRES , Union des Maires d'ile-de-France , maires franciliens


CARREFOUR DES COMMUNES, association loi 1901 - Hôtel de Ville - 91310 - LINAS - France


Carrefour des Communes - BP 48 - 91310 - MONTLHERY - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Produits de l'imprimerie ; photographies, articles de papeterie, caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets gravés ; dessins ; enveloppes et pochettes en papier pour l'emballage.

Vêtements.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire. Publicité en ligne sur un réseau informatique : publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.